Véhicules : quelles informations sur le véhicule (vehicles)

Identifiez précisément le véhicule en notant le numéro de châssis (VIN), la marque, le modèle, l’année, le kilométrage et le type de carburant. Ces informations figurent sur la carte grise (ou document équivalent) et sont indispensables pour les déclarations d’export et d’import (import/export). Joignez la facture d’achat ou le certificat de cession, ainsi que toute preuve d’entretien. Des photographies datées de l’intérieur et de l’extérieur facilitent les réclamations en cas de dommage pendant le shipping.

Douanes : quels documents douaniers prévoir (customs)

Les autorités customs exigent souvent une déclaration d’exportation, une facture commerciale ou pro forma, et un certificat d’origine. Selon le pays, un pouvoir donné à un transitaire peut être nécessaire pour effectuer les formalités en votre nom. Vérifiez les règles locales sur les restrictions, quotas ou exigences environnementales. Conservez des copies numériques et papier de tous les documents customs pour accélérer la clearance lors du transit.

Documentation : dossier administratif complet (documentation/compliance)

Rassemblez la carte grise originale, le certificat de conformité constructeur (COC) si disponible, l’attestation d’assurance couvrant le shipping international et les traductions assermentées exigées par la destination. Des documents supplémentaires comme un carnet ATA ou un carnet de passage en douane peuvent s’appliquer pour des transit temporaires. Assurez-vous que la documentation respecte les exigences de compliance du pays d’arrivée pour la registration finale du véhicule.

Inspection : contrôles techniques et conformité (inspection)

Effectuez une inspection technique avant l’expédition pour documenter l’état mécanique et esthétique du véhicule. Un rapport récent, accompagné de photos et d’un inventaire des accessoires, protège contre les litiges liés aux dommages. Vérifiez la conformité aux normes d’émissions et de sécurité du pays d’importation ; si nécessaire, obtenez des certificats supplémentaires ou planifiez des modifications avant l’envoi. L’inspection facilite aussi l’obtention d’une assurance transport adaptée.

Taxation : droits, TVA et autres coûts fiscaux (taxation)

Informez-vous sur les droits d’importation, la TVA et les éventuelles taxes environnementales applicables au pays destinataire. Certains véhicules peuvent bénéficier d’exonérations selon la situation (résidence, diplomatie, transfert de domicile). Conservez les preuves de paiement pour la dédouane et anticipez ces coûts dans votre budget d’expédition. Les règles fiscales influencent le choix du port d’arrivée et la modalité de shipping (par conteneur ou Ro-Ro).

Logistique : organisation du transit et du shipping (logistics/transit/shipping/registration)

Choisissez le mode de transport adapté : roll-on/roll-off (Ro-Ro), conteneur ou transport multimodal. Réservez un transitaire expérimenté qui gère le transport, le connaissement (Bill of Lading) et les formalités de transit (transit). Vérifiez la couverture d’assurance pendant toute la durée du shipping et planifiez les délais de transit pour éviter la détention au port. Anticipez également les démarches de registration dans le pays d’arrivée, en vérifiant les délais et documents requis pour immatriculer le véhicule localement.

Conclusion Une expédition internationale de véhicule exige une préparation documentaire rigoureuse couvrant l’identification du véhicule, les formalités customs, la documentation administrative, l’inspection technique, la compréhension des obligations fiscales et une logistique bien organisée. Rassembler ces éléments en amont réduit les risques de retards, facilite la clearance en douane et simplifie la registration finale dans le pays de destination.